Le Statut du Chef d’Entreprise : Quésaco ?

Depuis plusieurs décennies à présent, l’Afrique se démarque des autres continents par le dynamisme de son économie et l’émergence d’acteurs économiques et de starts-ups à impact qui changent la face du Continent. L’Entrepreneuriat est donc devenue l’une des voies royales promues pour Développer le Continent et Réécrire son Narratif. Le règne des Entrepreneurs fleurit et avec lui, le développement des échanges commerciaux et économiques inter-pays. Les discussions portant sur la Zone de Libre Échange Économique Africaine en témoignent et tendent à renforcer l’effervescence entrepreneuriale du Continent.

Cette situation pose toutefois une question. En effet, qui parle d’Entreprise parle d’Entrepreneur. L’Entrepreneur, principale source de valeur ajoutée de l’Entreprise, dispose-t-il du maximum de chances pour réussir et relever les défis qui l’attendent ?

Mesdames et Messieurs, les Chefs d’Entreprises, peut-être comme moi, avez-vous été confrontés à la difficulté de devoir fixer de manière sereine votre rémunération en tant que chef d’entreprise ne sachant à quel régime fiscal vous serez soumis ?

Peut-être comme moi, avez-vous été confrontés à une situation dans laquelle votre santé était en jeu ou celle de vos enfants et que vous ne disposiez d’aucune couverture sociale pour y faire face ?

Peut-être comme moi, vous êtes vus refuser un prêt bancaire car vous ne pouviez pas fournir de bulletin de salaire ?

Peut-être comme moi, vous posez vous aujourd’hui la question accrue de comment financer votre retraite ?

Imaginez un système qui puisse prendre en compte vos préoccupations sociales ;

Imaginez un système qui basé sur des cotisations volontaires qui vous permettent de bénéficier d’une couverture maladie et d’une assurance retraite ;

Imaginez un système qui définit clairement votre statut de chef d’entreprise non salarié et qui vous permet d’être reconnu par toutes les institutions aussi bien financières, fiscales que sociales de nos pays ;

Imaginez un statut du chef d’entreprise non salarié ou travailleur indépendant qui sort ce dernier de sa précarité actuelle !

En Afrique de l’Ouest, la Côte d’Ivoire et le Mali sont actuellement précurseurs dans le domaine en ayant promulgué des lois précisant le régime social des Travailleurs Indépendants.

Au Mali, le décret n°04-567/P-RM a été pris en date du 08 Décembre 2004 afin de fixer les modalités d’application de la loi n°99-047 du 28 Décembre 1999 instituant l’Assurance Volontaire à certains régimes de prévoyance sociale de l’Institut National de Prévoyance Sociale (INPS). Toutefois, ces textes n’ont réellement été mis en application qu’à partir de 2017 et le Gouvernement Malien cherche depuis lors à vulgariser ce statut auprès de ses Entrepreneurs.

En Côte d’Ivoire, le Conseil des Ministres du 4 Mars 2020 a adopté un décret fixant les modalités de fonctionnement des régimes de prévoyance sociale des travailleurs indépendants ainsi que les taux et assiettes de cotisations de ces régimes en application de l’ordonnance n°2019-636 du 17 juillet 2019 portant institution des régimes de prévoyance sociale des travailleurs indépendants. La mise en œuvre effective devrait suivre dans les mois à venir.  

Fort de la croissance de son système entrepreneurial, le Sénégal s’est doté, via son Plan Sénégal Émergent, de programmes et stratégies visant à favoriser la création d’entreprises afin de booster l’initiative privée, la création d’emplois et le développement économique du Pays. La Loi d’orientation des PMEs de 2008 avait ainsi déjà tâché d’esquisser un premier cadre normatif pour un meilleur développement des PMEs sénégalaises. Elle avait malheureusement échoué car ne prenant pas en compte les spécificités du tissu économique local du fait de nombreuses difficultés d’application. Par ailleurs, cette loi ne prenait pas en charge le fameux Statut de l’Entreprenant homologué par l’Acte Uniforme Révisé de l’OHADA relatif au Droit Commercial Général.

Plus récemment, la loi d’Orientation n°2020-02 du 7 Janvier 2020 relative aux Petites et Moyennes Entreprises a instauré de plein pied ce statut dans la législation sénégalaise en précisant la notion d’Entreprenant. Toutefois, cette législation laisse encore de côté la question du Statut du Dirigeant d’Entreprise qui n’est ni Entreprenant, ni Salarié mais plutôt Dirigeant Non Salarié ou Travailleur Indépendant.

Comment garantir la pérennité d’une entreprise, son développement performant, son financement adéquat si l’actif, le fonds de commerce principal de cette Société n’est pas correctement assuré ?

Il devient primordial d’élaborer un statut clair pour le dirigeant de SA, de SARL ou de SAS qui ne souhaite pas ou ne peut pas encore être salarié de son entreprise : Le Dirigeant Non Salarié ou Indépendant qui devra disposer d’une prévoyance retraite, d’une couverture sociale pour les risques maladie professionnelle, maternité et invalidité-décès et d’une rémunération bien définie avec un système d’imposition clair. Ceci serait un premier pas pour réduire le niveau de précarité du Dirigeant Non Salarié et un levier non négligeable d’incitation à la formalisation de nos entrepreneurs. Le Statut de l’Entreprenant est un premier pas dans cette direction mais il ne résoud pas complètement l’équation.

Comment parler de financer une Société si l’on ne s’assure pas que la principale source de sa valeur ajoutée est bien sécurisée et mise dans les conditions idoines pour performer sereinement? Telle est la Question. Plusieurs voies restent à explorer…..

Nous en explorons certaines dans les paragraphes ci-dessous.

  1. Ce qu’est le Statut de l’Entreprenant

« L’entreprenant est un entrepreneur individuel, personne physique qui, sur simple déclaration prévue dans le présent Acte uniforme, exerce une activité professionnelle civile, commerciale, artisanale ou agricole » – Acte Uniforme Révisé de l’OHADA portant sur le Droit Commercial Général adopté adopté le 15/12/2010 à Lomé (TOGO).

L’entreprenant conserve son statut si le chiffre d’affaires annuel généré par son activité pendant deux exercices successifs n’excède pas les seuils fixés dans l’Acte Uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises au titre du système minimal de trésorerie.

Ce chiffre d’affaires annuel est en ce qui concerne les commerçants et les artisans, d’une part, celui de leurs activités de vente de marchandises, d’objets, de fournitures et denrées ou de fourniture de logement et, d’autre part, celui de leurs activités de prestations de services, et, en ce qui concerne les agriculteurs, celui de leurs activités de production. Les seuils sont fixés en termes de recettes annuelles et sont respectivement de :

  • FCFA.30.000.000 pour les entreprises de négoce ;
  • FCFA.20.000.000 pour les entreprises artisanales ;
  • et de FCFA.10.000.000 pour les entreprises de services.

Lorsque, durant deux années consécutives, le chiffre d’affaires de l’entreprenant excède les limites fixées pour ses activités par l’État partie sur le territoire duquel il les exerce, il est tenu, dès le premier jour de l’année suivante et avant la fin du premier trimestre de cette année de respecter toutes les charges et obligations applicables à l’entrepreneur individuel. Dès lors, il perd sa qualité d’entreprenant et ne bénéficie plus de la législation spéciale applicable à l’entreprenant.

Au Sénégal, avec 81,8% d’entreprenants sur un total de 407.882 unités économiques identifiées d’après le recensement général des entreprises de 2016, il semble logique que le statut de l’Entreprenant soit promulgué dans les différents États afin de traiter le sort de ces milliers d’entrepreneurs individuels.

Toutefois, soyons dans la prospective, il serait souhaitable que ces milliers d’entreprenants deviennent à plus ou moins brève échéance des Très Petites Entreprises (TPEs), des Petites Entreprises (PEs) et des Moyennes Entreprises (Mes) afin de fortifier le tissu économique local. A ces fins, se pose de manière accrue la question du Dirigeant Non Salarié, de sa Protection Sociale, de la reconnaissance de son Statut sur le plan Juridique et Fiscal, de ses Droits et Obligations en tant que Citoyen et Contribuable….

Mais d’abord, qu’est-ce que le Dirigeant Non Salarié ?

  • Le Dirigeant Non Salarié

Il n’est pas rare, dans le cadre d’une création ou d’une reprise d’entreprise, qu’un entrepreneur ne puisse pas se rémunérer durant les premières années d’activité. Ce choix est :

  • soit une nécessité, l’entreprise ne disposant pas immédiatement des moyens nécessaires pour rémunérer le Chef d’Entreprise ;
  • soit un choix, le Chef d’Entreprise  préférant laisser le maximum de fonds dans l’entreprise ou prendre uniquement des dividendes et faire ainsi des économies d’impôts.

Il s’agira dans ce cas d’un Dirigeant Non Salarié : toute personne travaillant, individuellement ou en association, pour son propre compte dans différents secteurs d’activités, à savoir les professions libérales, les artisans, commerçants, industriels, chefs d’entreprises dans les services ou dans le négoce.

De manière plus précise, dans l’environnement économique Sénégalais, il s’agirait d’un Directeur, Gérant ou Président non salarié :

  • de SARL, de SAS, de SCI, SCA ou SNC dont le chiffre d’affaires est compris entre le niveau plancher du Système Minimal de Trésorerie (SMT : FCFA.10 millions pour les services, FCFA.20.000.000 pour les entreprises artisanales, FCFA.30.000.000 pour les entreprises de négoce, donc hors Statut de l’Entreprenant) cité plus haut et le seuil de FCFA.2 milliards retenu pour la Moyenne Entreprise ;
  • dont l’Entreprise n’a pas encore les moyens de le payer en tant que Salarié ou qui par choix, préfère ne pas être salarié de son Entreprise pour mieux réinvestir et développer celle-ci / absence de versements de dividendes pendant une durée de 2 ans successifs au moins ;
  • qui a besoin d’une couverture sociale prenant en charge l’invalidité-décès, la maternité, la retraite de base et l’assurance maladie.

Dans le cadre des mesures de soutien à la PME nationale, la loi d’Orientation des PMEs, en son article 13, met en place un régime spécifique simplifié permettant à l’Entreprenant de payer une prime fixe couvrant ses obligations fiscales et sa couverture maladie, retraite et accidents professionnels selon un barème et des modalités à définir par arrêté primatoral. Notons ici que le poste de Premier Ministre ayant été supprimé, il s’agira certainement d’un arrêté ou d’un décret présidentiel.

L’article 30 de la même loi met en place une Institution pour gérer le régime spécifique simplifié, contributif ou semi-contributif. L’adhésion à ce régime devient obligatoire si l’entreprenant dispose d’un salarié qu’il doit affilier.

Ceci est un premier pas de taille vers une meilleure prise en charge du statut social du dirigeant d’entreprise. Il serait approprié d’élargir ce mécanisme au dirigeant non salarié tel que défini plus haut avec des taux de cotisations spécifiques couvrant l’Invalidité-décès, la Retraite, la Maternité et l’Assurance Maladie (14% par exemple des revenus annuels du Chef d’Entreprise).

  • Propositions sur le Statut Social, Légal et Fiscal du Dirigeant Non Salarié

Imaginons et instaurons donc un système social, légal et fiscal prenant en charge les différentes préoccupations citées précédemment. Nous présentons ci-dessous des propositions pour la mise en place d’un régime de prévoyance sociale pour les Chefs d’Entreprises ou Travailleurs Indépendants ainsi qu’un statut spécifique légal et fiscal.

  1. Régime de Prévoyance Sociale du Dirigeant Non Salarié ou Travailleur Indépendant

Un régime contributif pourrait être proposé au Chef d’Entreprise se définissant comme suit :

  • Statut Social du Dirigeant Non Salarié
    • Mise en place d’un régime contributif ou semi-contributif pour la Pension de Retraite et la Sécurité Sociale des Chefs d’Entreprises ou Indépendants :
      • Régime contributif : paiement mensuel ou trimestriel par le Chef d’Entreprise auprès d’une Institution Spécifique dédiée (Nouvelle Institution regroupant l’IPRES et la CSS) de 14% des revenus mensuels ou annuels du Chef d’Entreprise répartis comme suit :
        • 8% pour le Régime de Prévoyance Retraite ;
        • 6% pour le Régime Social couvrant à hauteur de 2% le risque décès-invalidité, 2% le risque Maternité et à hauteur de 2% le risque Maladie ;
        • Instauration pour le Chef d’Entreprise de la Possibilité de faire bénéficier sa famille de la couverture maladie
  • Régime semi-contributif : il est suggéré de scinder ce régime en régime de base et régime avancé selon la rémunération du chef d’entreprise. Dans le cadre de ces régimes, l’Etat aiderait également les chefs d’entreprises en contribuant partiellement à leur couverture sociale et de retraite comme suit :
  • Si la rémunération annuelle du Chef d’Entreprise est comprise entre 0 et FCFA.3 millions (statut le plus précaire), c’est le régime de base qui s’applique avec le paiement mensuel par le Chef d’Entreprise auprès d’une Institution Spécifique dédiée de 4% de ses revenus mensuels ou annuels répartis comme suit :
      • 2,5% pour le Régime de Prévoyance Retraite ;
      • 1,5% pour le Régime Social couvrant à hauteur de 0,5% le risque décès-invalidité, 0,5% le risque Maternité et à hauteur de 0,5% le risque Maladie ;
      • Instauration pour le Chef d’Entreprise de la Possibilité de faire bénéficier sa famille de la couverture maladie ;
      • Contribution complémentaire de l’Etat à hauteur de 2,5% (1% Retraite, 1,5% Maladie, Maternité et Décès-Invalidité) d’un plafond mensuel de FCFA.1.440.000 similaire aux plafonds cumulés de cotisations définis par l’IPRES pour les salariés.
  • Si la rémunération annuelle du Chef d’Entreprise est comprise entre 3 et FCFA.10 millions, c’est le régime avancé qui s’applique avec le paiement mensuel par le Chef d’Entreprise auprès d’une Institution Spécifique dédiée de 7% de ses revenus mensuels ou annuels répartis comme suit :
    • 4% pour le Régime de Prévoyance Retraite ;
    • 3% pour le Régime Social couvrant à hauteur de 1% le risque décès-invalidité, 1% le risque Maternité et à hauteur de 1% le risque Maladie ;
    • Instauration pour le Chef d’Entreprise de la Possibilité de faire bénéficier sa famille de la couverture maladie grâce à des cotisations complémentaires.
Barème du droit proportionnel
Tranches de revenus annuelsTauxRégimePrévoyance RetraiteRisque Décès-invaliditéRisque MaternitéRisque Maladie
0 –
3 000 000    
3,5%    Semi – Contributif de base2%0,5%0,5%0,5%
3 000 001 –
10 000 000     
 7%   Semi – Contributif avancé4%1%1%1%
10 000 000 et plus   14%    Contributif8%2%2%2%

Tableau Récapitulatif du Régime de Protection Sociale du Dirigeant Non Salarié

Bien sûr, ces cotisations de base pourront être complétées par des versements complémentaires volontaires du Chef d’Entreprise.

  • Régime Légal et Fiscal du Dirigeant Non Salarié

Le Dirigeant Non Salarié devra bénéficier d’un statut légal reconnu auprès des différentes institutions. En tant que mandataire social, il représente l’entreprise et peut bénéficier d’un mandat de gérance avec l’Entreprise qu’il dirige.

Ce mandat de gérance sera soumis à un régime d’imposition spécifique inspiré de celui des revenus de valeurs mobilières (IRVM à 16% pour les sommes distribuées aux dirigeants et administrateurs d’entreprises).

Par ailleurs, le dirigeant d’entreprises pourra procéder à une déclaration trimestrielle de ses revenus avec un formulaire dédié à déposer au plus tard le 15 du mois suivant la fin du trimestre. Lors du dépôt de la déclaration, pourra être liquidé le reliquat des contributions trimestrielles pour le régime de prévoyance sociale déduction faite des cotisations déjà versées pendant le trimestre.

A cet effet, comme dans le système existant, le 20 du mois suivant chaque trimestre, est effectué le paiement du précompte de 16% sur les revenus des Dirigeants, Chefs d’Entreprises et Travailleurs Indépendants.

Ces quelques mesures que nous proposons nous semblent être des mesures phares applicables et qui pourraient grandement aider à améliorer les conditions d’exercice de leurs activités des Travailleurs Indépendants ou Dirigeants Non-Salariés.

Avec des mesures de protection sociale adéquates et un environnement des Affaires plus favorable, le développement des PMEs appelé de toutes les parties prenantes sera certainement plus palpable.

Ouvrons la voie du Succès aux AfroChampions !

Ndèye Marième FALL

Expert-Comptable et Business Strategist

G&G Professional Services

About Author

Ndeye Marieme Fall

Voir une Afrique Prospère peuplée d'AfroChampions à Impact qui réécrivent le Narratif du Continent grâce à leur Success Stories et à une belle qualité de vie, telle est la vision de Ndèye Marième Fall, Entrepreneure Passionnée et Engagée pour le Développement des Jeunes et du Continent. Née à Dakar de parents médecins et amoureux du travail bien fait, Marième a grandi entre l’Afrique et l’Europe et s’est bâtie une forte expérience multiculturelle toujours orientée vers l’Excellence. Après un parcours International riche & diverse chez les Big 5 de l’Audit et du Conseil au Sénégal & au Luxembourg (Ernst & Young, BDO, KPMG) & dans le secteur bancaire chez Citibank, elle crée le cabinet G&G en 2014. Né de la frustration de ne pouvoir accompagner les chefs d’entreprises à identifier des solutions pour résoudre les problématiques stratégiques, organisationnelles et financières auxquelles ils font face, G&G ou Goungué Ak Guindi s’est donné comme mission de guider vers le succès et avec Empathie les Entreprises désireuses d’avoir un accompagnement personnalisé et souhaitant atteindre les meilleurs standards internationaux de performance globale et de minimisation des risques. Polyvalente, cette Expert-Comptable Diplômée, Executive Business Coach Certifiée, vous accompagne à définir vos stratégies Business et Finances grâce à un accès digitalisé à ses services et conseils, ceci afin de maximiser vos succès et de vous faire gagner du Temps, de l’Énergie et de l’Argent, les 3 Piliers de l’Investissement. Experte des Chiffres, elle analyse les vôtres et vous explique leurs impacts, elle vous guide avec brio selon une méthode pragmatique alliant développement personnel et meilleures pratiques de Management. Passionnée par l’Associatif et par l’Entreprenariat des Jeunes, Marième les accompagne à travers son investissement bénévole dans différentes associations. Fondatrice du Centre des Jeunes Dirigeants – Sénégal, elle a été la première à organiser depuis 2012, avec une équipe engagée et soudée, la caravane Saga Africa, voyage original en bus de Dakar à Casablanca de Jeunes Entrepreneurs reprenant le chemin des caravanes commerciales africaines pour être présents sur l’une des plus grandes plateformes de rencontres d’Entrepreneurs Africains, le Hub Africa. Ce voyage a toujours représenté des moments très forts de solidarité et d’échanges mais aussi le moyen de montrer la résilience nécessaire à chaque Entrepreneur pour traverser le désert entrepreneurial, surmonter les obstacles et atteindre ses objectifs. Présidente de Réseau Entreprendre Dakar depuis 2017, elle accompagne et finance des projets d’entrepreneurs à fort impact sur l’emploi qui sont suivis pendant 3 ans par des chefs d’entreprises expérimentés pour développer et pérenniser leur activité. Épouse & mère, Ndeye Marième FALL milite pour un épanouissement des Femmes Africaines Professionnelles du Chiffre au sein de leur Profession combinant ainsi Vie Personnelle et Vie Professionnelle avec brio. Elle est disponible pour partager ses expériences personnelles en ce sens. Son credo : « Une vision qui ne s’accompagne pas d’actions n’est qu’un rêve, Une action qui ne découle pas d’une Vision, c’est du temps perdu ; Une vision accompagnée d’actions peut changer le Monde » (Nelson Mandela) Linkedin : https://www.linkedin.com/in/ndeye-marieme-fall-mane-876b073/ Email : marieme.fall@gandgcorp.com Website : www.gandgcorp.com

0 Comments